LES CONSEILS

 

COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 5 MARS 2018

 

 

L’an d     L'an deux mille dix huit le 5 mars,  le Conseil Municipal de la commune du Verdon-sur-Mer dûment convoqué, s’est réuni en ses lieux             li     habituels de séance, sous la présidence de M. Jacques BIDALUN, Maire.

 

Nombre de Conseillers en exercice : 14

Nombre de Conseillers présents : 11

Nombre de Conseillers votants : 13

Date de convocation du Conseil Municipal : 26 février 2018

                

Présents : Jacques BIDALUN – Alfred AUGEREAU – Gérard BARBÉ - Christine GRASS -– Nicole PRADIER –– Alain PONTENS – Béatrice MULLER – Gladys MOONEY – Dominique MIQUAU - Bernard ESCHENBRENNER - Marie-Thérèse ANDRON

Absents excusés : Bernard AUGEARD (procuration à A. PONTENS) Claudine PERTUISOT (procuration à M. le Maire) - Sylvie VERGARA

Secrétaire : Bernard ESCHENBRENNER

 

ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR

VOTE

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal en date du 5 février 2018

D/ 12-03-18

Vote des subventions 2018

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 13-03-18

Modification du tableau des effectifs

Rapporteur M. le Maire

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 14-03-18

Convention avec la Caf « mon compte partenaire »

Rapporteur G. MOONEY

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 15-03-18

Convention assistance technique avec le Département : actualisation du tarif

Rapporteur B. Eschenbrenner

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 16-03-18

Convention avec Cellnex France

Rapporteur M. le Maire

ADOPTÉ à l’unanimité

Approbation des comptes administratifs 2017

D/ 17-03-18

Compte administratif budget de la commune

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 18-03-18

Compte administratif budget Eau et assainissement

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 19-03-18

Compte administratif budget du Spanc

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

Approbation des comptes de gestion 2017

D/ 20-03-18

Compte de gestion de la commune

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 21-03-18

Compte de gestion budget Eau et assainissement

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 22-03-18

Compte de gestion budget du Spanc

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

Affectation des résultats

D/ 23-03-18

Affectation du résultat – budget communal

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 24-03-18

Affectation du résultat – budget eau et assainissement

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

 

D/ 25-03-18

Mise aux normes du gaz au groupe scolaire : programme de travaux et demande de subvention

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

Questions diverses

 

Affiché le 6 mars 2018

 

PROCES VERBAUX DES CONSEILS PRECEDENTS

 

Conseil du 5 février 2018
Conseil du 10 janvier 2018
Conseil du 4 décembre 2017
Conseil du 25 octobre 2017
Conseil du 2 octobre 2017
Conseil du 4 septembre 2017
Conseil du 3 juillet 2017
Conseil du 7 juin 2017
Conseil du 10 mai 2017
Conseil du 10 avril 2017
Conseil du 3 avril 2017
Conseil du 6 mars 2017