COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 10 AVRIL 2017

 

 

L’an d     L'an deux mille dix sept le 10 avril, le Conseil Municipal de la commune du Verdon-sur-Mer dûment convoqué, s’est réuni en ses lieux       lieux habituels de séance, sous la présidence de M. Jacques BIDALUN, Maire.

 

Nombre de Conseillers en exercice : 15

Nombre de Conseillers présents : 12

Nombre de Conseillers votants : 15

Date de convocation du Conseil Municipal : 5 avril 2017

 

Présents : Jacques BIDALUN –Béatrice MILLER - Gérard BARBÉ – Alfred AUGEREAU - Claudine PERTUISOT - M.Thérèse ANDRON

 Nicole PRADIER -  Gilles ANNE– Bernard AUGEARD - Bernard ESCHENBRENNER - Alain PONTENS - Gladys MOONEY -

 

Secrétaire : Le Maire

               

ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR

VOTE

 

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal en date du 3 avril 2017

 

D/ 37-04-2017

Demande de subvention au Conseil Départemental : travaux école

Rapporteur M. le Maire

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 38-04-2017

Indemnités des Élus – Modification de l’indice brut terminal

Rapporteur M. le Maire

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 39-04-2017

Vote des 3 taxes directes locales 2017

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 40-04-2017

Régularisation compte 001

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 41-04-2017

Création d’une opération d’investissement (zéro phyto)

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 42-04-2017

Subvention au budget de l’eau

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 43-04-2017

Rattachement des charges et des produits budget eau et assainissement

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 44-04-2017

Rattachement des charges et des produits budget Spanc

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 45-04-2017

Vote du budget primitif 2017 – Budget Général

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 46-04-2017

Vote du budget primitif – Budget eau et assainissement

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

D/ 47-04-2017

Vote du budget primitif – Budget Spanc

Rapporteur A. AUGEREAU

ADOPTÉ à l’unanimité

Questions diverses

Affiché le 11 avril 2017

 

 
 

 
Site développé par la société PRENIUMA